Archétude
Mentions légales
Site officiel de la société Archétude: www.archetude.fr
Réalisation et direction de publication : M. Gilles DE KONINCK, Président
Hébergement : o2switch (Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, Téléphone : 04 44 44 60 40)
Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification, de suppression, et autres droits
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Finalité des données : Archétude conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an, sauf consentement explicite pour d’autres finalités (newsletter, informations commerciales, etc.).
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement non autorisé par Archétude.
Durée de conservation des données : Les données personnelles collectées sont conservées :
Les adresses e-mail pour une durée d’un an.
Les données de navigation et cookies, s’ils sont utilisés, sont conservées pendant une durée maximale de 13 mois.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès : Vous pouvez demander à accéder aux données vous concernant.
- Droit de rectification : Vous pouvez corriger des données inexactes ou incomplètes.
- Droit à l’effacement : Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles.
- Droit à la limitation du traitement : Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données dans certaines situations.
- Droit à la portabilité : Vous avez le droit de recevoir vos données dans un format structuré et courant.
- Droit d’opposition : Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection ou pour des raisons tenant à votre situation particulière.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : archetude@archetude.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Cookies et données de navigation
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Si des cookies sont utilisés, l’utilisateur doit être informé et donner son consentement. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via votre navigateur ou directement sur le site.
Sécurité des correspondances
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Propriété intellectuelle
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure, etc.) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques, ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Archétude.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont Archétude est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Archétude ou de tiers ayant autorisé Archétude à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site sans autorisation expresse de Archétude sont totalement interdites.
Droit à l’image
Toute personne, quelle que soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Par conséquent, l’internaute s’interdit formellement de reproduire et de diffuser l’image d’une personne sans son autorisation expresse.
La diffusion d’une image ou vidéo d’une personne via ce site doit respecter les principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »).
Utilisation du logo Archétude
Le logo de Archétude ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments constitutifs, etc.) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus sans autorisation expresse.
Archétude se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de Archétude .
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Établissement de liens hypertextes
Archétude autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.archetude.fr, à l’exclusion des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou portant atteinte à la sensibilité du public.
Les liens hypertextes doivent ouvrir une nouvelle fenêtre. Le site www.archetude.fr ne doit pas être intégré dans les pages d’un autre site (par exemple via Frame ou iframe).